Les contrôles

Un certain nombre de contrôles sont à pratiquer, il faut distinguer:

• Les contrôles internes réalisés par le praticien ou pour son compte
• Les contrôles externes

Les uns ne pouvant se substituer aux autres. Il existe 3 types de contrôles.

1/ Les contrôles d’ambiance

Ils évaluent l’exposition des personnels.

• Types de contrôles interne :
  • Réalisé par : PCR ou IRSN ou Organisme agréé
  • Fréquence : Trimestriel
• Types de contrôles externe :
  • Réalisé par : IRSN ou Organisme agréé par l’ASN (≠ de celui pratiquant le contrôle interne)
  • Fréquence : Tous les 5 ans ou pour les appareils portatifs tous les 3 ans

2/ Contrôles techniques de radioprotection

Ils assurent l’efficacité de l’organisation et des dispositions techniques mises en place pour assurer la radioprotection des travailleurs, du public et de l’environnement.

• Types de contrôles interne :
  • Réalisé par : PCR ou IRSN ou Organisme agréé
  • Fréquence : A la réception dans l’établissement / Avant la 1ère utilisation / Si modification des conditions d’utilisation / Puis : TOUS LES ANS
• Types de contrôles externe :
  • Réalisé par : IRSN ou Organisme Agréé par l’ASN (≠ de celui pratiquant le contrôle interne)
  • Fréquence : Tous les 5 ans ou pour les appareils portatifs tous les 3 ans

3/ Contrôles de qualité. (CQI – CQE)

Ils évaluent le maintien des performances des appareils.

a) Les contrôle de qualité internes : CQI

Ils sont généralement réalisés par le praticien lui-même (vous pouvez faire appel à un prestataire mais la fréquence, notamment pour les appareils analogiques est élevée, attention à la facture !)

• Types d’appareils numériques :
  • Contrôles pratiqués : Résolution spatiale + Résolution à bas contraste
  • Fréquence : Initial + Trimestriel / Initial + mensuel
• Types d’appareils analogiques :
  • Contrôles pratiqués : Constance de la qualité de l’image
  • Fréquence : A chaque changement de bain

Ces contrôles se font à l’aide :

• d’une mire à résolution spatiale pour le numérique
• d’une mire en marche d’escalier pour l’analogique
• d’un filtre de Cu additionnel de 0,8 à 1,6mm

=> Toutes les images issues de ces contrôles doivent être archivées.

➔ BOITE A OUTIL : Mode d’emploi de la mire pour les CQI

b) Les contrôles de qualité externes : CQE

Ils sont réalisés par un organisme agréé par l’ASN

• Pour tout appareil neuf : un contrôle initial puis tous les 5 ans
  

ATTENTION : si vous achetez un cabinet équipé d’un générateur ou si vous acheter un générateur d’occasion il vous faudra vérifier si ces contrôles externes ont été effectués :

• Appareil de + de 10 ans au 26/09/2009 => le contrôle initial a du être fait avant le 26/09/2010
• Appareil de 5 à 10 ans au 26/09/2009 => le contrôle initial a du être fait avant le 26/09/2011
• Appareil de – de 5 ans au 26/09/2009 => le contrôle initial a du être fait avant le 26/09/2012

Audit externe du contrôle de qualité interne :

Mis en place depuis le 26 septembre 2009, il doit être réalisé par un organisme agréé par L’ASNM (ancien AFSSAPS) tous les ans.

• Pour les appareils neufs :
  • le 1er audit se fait 1 an après la date de mise en service.
• Appareils déjà existants :
  • Générateurs déjà existants au 26/09/09 => le 1er audit doit avoir été fait avant le 24/09/2010
  • Générateurs installés après le 26/09/10 1 => le 1er audit doit avoir été fait avant 1 an après leur date de mise en service

Tous les comptes rendus de l’ensemble des contrôles ainsi que les images des CQI doivent être archivés dans un registre et conservés précieusement. Ils peuvent vous être demandés à tout moment. Nous rappelons que dans le cadre de sa mission de prévention des risques professionnels, l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité), a publié en mai 2006, en collaboration avec la Haute Autorité de Santé (HAS), et la Direction Générale de la Sûreté...

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